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L'association - Règlement intérieur

 
 
 
REGLEMENT INTERIEUR

Une nouvelle version du règlement intérieur a été votée par le Conseil d'Administration le 10 décembre 2014.

Cette version apporte des précisions pour départager des candidats administrateurs ayant le moins de voix et étant ex eaquo, la limitation du nombre de mandats consécutifs de Président, le nombre de voix attribuées au Président en CA, la conduite à tenir par un administrateur candidant à un mandat électif, les conditions à remplir par un adhérent pour participer aux votes en assemblée générale.

Consulter le Règlement intérieur

 

 
 

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